Des exemples et nos conseils :
Les collectivités locale , mairie , communautés de commune
Si le véhicule ne sort pas d’un rayon de 50 KM
Autour de sa base il n’est pas soumis au tachygraphe
Mais il faut démonter le tachy et mettre un compteur de vitesse à sa place .
Le véhicule ne peux plus être prêté ou loué .
En dehors de heures de travail
En cas de contrôle routier c’est conduite sans carte
Et amende de 3750 €.
Difficultés pour repartir les charges entre communes .
C est aussi le moyen de protéger les élus et les chefs de parc des abus de droit et utilisation de biens public à usage privé .
Pour le salarié qui va utiliser le camion , le tachygraphe peut être lui être une aide en cas d’accident .
Notre conseil pour toutes les collectivités qui ont des camions
il faut utiliser le tachygraphe normalement .
Tous les conducteurs doivent avoir leur carte conducteur et l’utiliser .
Pour les petites communes qui ont mois de 3 camions le mode de gestion des données sociales
Le plus simple et le plus efficace est de souscrire
Un contrat d’externalisation de gestion des données tachygraphe .
11,95 € /mois /camion conducteurs illimités et gratuits
Les véhicules ORANGE des DIR
ils peuvent ne pas être soumis au tachygraphe
si le rayon d’action n’est pas dépasser
les véhicules sont équipés d’origine du tachygraphe.
Le faire démonter pour mettre un compteur de vitesse
Coute cher pour rien .
Pour la traçabilité , protéger l’encadrement en cas d’accident ou utilisation non règlementaire des camion et principalement , tracer les utilisateurs et l’entretient
il faut utiliser le tachygraphe normalement
il existe des contrats d’externalisation ou des logiciels simples pour garantir la gestion .
Les camions privés pour des utilisations loisir
Transport de voitures /moto de course , des chevaux
Et toutes autre sorte de matériel .
Si le camion appartient à un particulier
pour un usage non commercial , le tachygraphe peut être démonté et remplacer par un compteur de vitesse .
cela évite de faire les contrôles bi annuel du tachygraphe .
Les dépanneuses
Si elle ne dépassent pas un rayon de 100 KM autour de leur base et uniquement si dépannage .
Si la dépanneuse fait le transport d’une voiture
Ce n’est plus une mission de dépannage l’utilisation de la carte pr le conducteur est INDISPENSABLE
En cas de contrôle si cela n’est pas respecté c’est conduite sans carte : 3750 € d’amende pour le conducteur .
Si contrôle en entreprise c’est le même montant
Et délit pénal pour le chef d’entreprise .
Nos conseils
Le dépanneuse sont équipées d’origine du tachygraphe
Pour la sécurité et la traçabilité il est recommandé de demander a tous les employés d’utiliser leur carte
Quel avantage pour l’entreprise de ne pas utiliser la carte ?
il n’y a pas d’enregistrement sur le carte du conducteur du temps TRAVAIL + CONDUITE qui est limité a 6H et suivi une pause obligatoire de minimum 20 minutes .
par rapport aux avantages de traçabilité , gestion , et sécurité en cas d’accident pour l’entreprise et le conducteur
IL faut utiliser le tachygraphe normalement
Les Bennes à Ordures Ménagères
Souvent les BOM ne sont pas équipées d’origine du tachygraphe si elles sont la propriété d’une collectivité
Et utilisée par le personnel de la mairie .
Nous remarquons que celles appartenant à des ste Privées ayant leur propre personnel celles ci sont équipées de tachygraphe avec obligation de l’utiliser normalement .
Notre conseil pour la sécurité de l’encadrement et des conducteurs il est préférable d’utiliser le tachygraphe s’il existe .
Il n’y aucun gain a ne pas utiliser le tachygraphe.
La règlementation est complexe et avant de décider
De ne plus utiliser le tachygraphe il faut consulter des
Spécialistes à la DREAL , les centres de contrôles techniques
Les équipementiers et distributeur des tachygraphes